Conditions Générales

Conditions Générales du CENTRE FORMAT ANIMAT SOCIO-ÉDUCATIVE (CFASE)

1. Acceptation des Conditions

En accédant ou en utilisant une partie du site web CFASE, vous acceptez d’être lié(e) par ces Conditions Générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site web.

2. Utilisation du Site Web

Le site web CFASE est fourni à des fins d’information et d’éducation. Vous vous engagez à utiliser le site web uniquement à des fins légales et d’une manière qui ne porte pas atteinte aux droits de CFASE ou de tout tiers.

3. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du site web CFASE, y compris les textes, les graphiques, les logos et les images, est la propriété de CFASE ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de ce contenu sans le consentement écrit préalable de CFASE.

4. Exclusion de Garantie

Les informations fournies sur le site web CFASE sont uniquement à titre d’information générale et ne constituent pas des conseils professionnels. CFASE ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la fiabilité de toute information sur le site web. CFASE ne sera pas responsable des erreurs ou omissions dans les informations fournies.

5. Limitation de Responsabilité

En aucun cas, CFASE ne sera responsable de tout dommage, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs, résultant de ou liés à l’utilisation du site web CFASE ou des informations qui y sont fournies.

6. Droit Applicable

Ces Conditions Générales seront régies et interprétées conformément aux lois de [Spécifier la Juridiction].

7. Modifications des Conditions

CFASE se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales à tout moment. Toute modification sera effective dès sa publication sur le site web.

8. Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces Conditions Générales, veuillez nous contacter à l’adresse simasikdar000987@gmail.com.